Fonction | Organisme |
---|---|
Titulaire | Commission départementale de coopération intercommunale |
Fonction | Texte | Thématique |
---|---|---|
Rapporteur général | Projet de loi de finances pour 2018 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2018 - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques | Budget |
Rapporteur général | Projet de loi de finances pour 2019 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2019 - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques | Budget |
Rapporteur au fond | Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 | Budget |
Rapporteur au fond | Proposition de loi relative à la mise en place d'un récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité | Police et sécurité |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2020 - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques | Budget |
Rapporteur général | Projet de loi de finances pour 2020 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2021 - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2021 - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques | Budget |
Rapporteur au fond | Proposition de loi relative à la légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l'État | Société |