Fonction | Organisme |
---|---|
Membre | Délégation sénatoriale aux outre-mer |
Titulaire | Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative |
Suppléant | Conseil consultatif des terres australes et antarctiques françaises |
Titulaire | Commission départementale de la coopération intercommunale |
Titulaire | Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux |
Fonction | Texte | Thématique |
---|---|---|
Rapporteur au fond | Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre Etats membres de l'Union européenne | Union européenne |
Rapporteur au fond | Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l’Institut d’études de sécurité de l’Union européenne | Union européenne |
Rapporteur au fond | Projet de loi autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime | Traités et conventions |
Rapporteur au fond | Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et le Sénégal et de la convention d'extradition entre la France et le Sénégal | Traités et conventions |
Rapporteur au fond | Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières | Traités et conventions |
Fonction | Groupe |
---|---|
Vice-Président | Arctique, Antarctique et Terres australes |
Membre | Francophonie |
Membre | Monde combattant et mémoire |
Membre | Pratiques sportives et grands événements sportifs |
Fonction | Groupe |
---|---|
Membre | 20 groupes d'amitié |