Fonction | Organisme |
---|---|
Président | Commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France |
Membre | Comité d’évaluation et de contrôle |
Titulaire | Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales |
Fonction | Texte | Thématique |
---|---|---|
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2023 - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante | Budget |
Rapporteur au fond | Proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l’État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique | Collectivités territoriales |
Rapporteur au fond | Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs | Logement |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2024 - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2025 - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante | Budget |
Rapporteur au fond | Proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques | Économie |
Fonction | Groupe |
---|---|
Membre | Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table |
Membre | Condition et bien-être des animaux |
Membre | Vigne, vin et œnologie |
Membre | Handicap et inclusion |
Membre | Industries de défense |
Membre | Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte |
Fonction | Groupe |
---|---|
Membre | France-Sénégal |
Membre | France-Ukraine |
Membre | France-Québec |