Fonction | Organisme |
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Secrétaire | Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique |
Titulaire | Comité de massif des Alpes |
Titulaire | Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales |
Fonction | Texte | Thématique |
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Rapporteur général | Projet de loi de finances pour 2018 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2018 - Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; | Budget |
Rapporteur général | Projet de loi de finances pour 2019 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2019 - Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; | Budget |
Rapporteur au fond | Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2020 - Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; | Budget |
Rapporteur général | Projet de loi de finances pour 2020 | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2021 - Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2022 - Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2023 - Économie : Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés | Budget |
Rapporteur thématique | Projet de loi de finances pour 2024 - Économie : Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés | Budget |