Les cookies, données techniques et autres éléments
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La newsletter
L'ensemble des donateurs réguliers, qu'ils passent par PayPal, Patreon ou par virement bancaire peuvent recevoir, s'ils le souhaitent une lettre d'information très ponctuelle. Cette lettre vise à les informer de certains faits relatifs au Projet Arcadie, mais également à leur donner accès à certains contenus, qui ne seront pas disponibles sur la plateforme.
L'envoi des emails se fait via l'hébergeur de la plateforme, à savoir Octopuce SARL.
Les donateurs réguliers ont la possibilité de refuser l'intégration dans le carnet d'adresse de la lettre d'information à tout moment. Ils peuvent signaler leur refus explicitement dès l'inscription, en passant par le formulaire de contact.
Suite à différents changements intervenus au cours de l'année 2022, voici quel est le traitement des données personnelles des donateurs réguliers et ponctuels. Ces informations ont été mises à jour le mardi 7 février 2023, puis le mardi 16 mai 2023, suite au changement d'établissement bancaire et du nom du prestataire pour les envois de mails.
La dernière version de cette page est celle du 29 décembre 2024, au moment de la migration technique.
Les donateurs passant par PayPal : vos informations passent par des relevés CSV fournis par PayPal. Sont utilisés pour générer les factures : l'identité (nom et prénom), l'adresse email, le montant du don, la date du don, le mode de paiement (PayPal en l'espèce). Les CSV sont ensuite téléversés dans Clic-Factures, afin de générer les facturer et établir la comptabilité.
Les donateurs passant par virement bancaire : vos données sont intégrées dans Association et CE d'Alaux Soft et sont ensuite utilisées dans Clic-Factures, pour générer les factures. Les données sont : nom, prénom, adresse email, date du don, mode de paiement (virement bancaire en l'espèce). Certaines mentions supplémentaires sont ajoutées dans Association et CE (demande d'envoi de factures, type de versement, etc.). Le logiciel n'est pas disponible en ligne, les données ne sont pas hébergées dans un cloud.
Les mentions ci-dessous ont été rayées, car n'étant plus pertinentes, mais, afin de rester transparent dans les démarches, il a été choisi de laisser les anciennes informations.
Les données utilisées à des fins de gestion comptable et financière
Pour les donateurs passant par PayPal, qu’il s’agisse d’un don ponctuel ou mensuel :
-
Identité du donateur ; -
Email ; -
Date du don ; -
Numéro de transaction ; -
Montant du don TTC ; -
Commission PayPal ; -
Montant net du don (Montant TTC – Commission PayPal) ;
-
Taux de la TVA (20 % depuis septembre 2021) ; -
Montant de la TVA (Don TTC/1,2) ; -
Montant hors taxes (la TVA s’applique sur le don TTC).
Pour les donateurs réguliers par virement bancaire :
Les donateurs réguliers passant par virement bancaire sont intégrés dans un logiciel de gestion : Association et CE, développé par Alaux Soft. Ce logiciel n'est pas relié à un serveur distant ou à un cloud. Une seule personne y a accès. Les donateurs actifs sont inclus dans un groupe intitulé "Membre actif". Les anciens donateurs sont inclus dans un groupe intitulé "Ancien membre".
- Nom ;
- Prénom ;
- Email ;
- Paiements ;
- Si le donateur est à jour de paiement.
- La date du don ;
- L’identité du donateur ;
- Le montant TTC ;
- Le prénom ;
- Le nom ;
- L’adresse email.
-
Un numéro de facture : date du don + numéro du donateur (numéro attribué par Alaux Soft) ; -
Le taux de TVA ; -
Le montant de la TVA ; -
Le montant HT.